Accueil marques.expert
/
Marques déposées par MOSNIER Yves
/
Le marin pêcheur
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Le marin pêcheur
MOSNIER Yves

Numéro de dépôt :
98740003
Date de dépôt :
02/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque Le marin pêcheur

Déposée le 2 juillet 1998 par MOSNIER Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Le marin pêcheur »

Le déposant est MOSNIER Yves, domicilié(e) 11 Rue Anatole France, 42300 ROANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Yves MOSNIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 26 ans, la marque Le marin pêcheur est expirée depuis le 2 juillet 2008.

MOSNIER Yves a également déposé les autres marques suivantes : LE GONDOLIER


MOSNIER Yves - 11 Rue Anatole France, 42300 ROANNE - France


Mr Yves MOSNIER - France


Inscription le 24 juin 1999 - Renonciation totale n°280019 - Publication au BOPI 1999-06-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-50

Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32

- vêtements (habillement) - chapellerie - chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques).